UPSM : Conventions collectives

Conventions collectives Métallurgie éditées par l’UPSM (édition d’avril 2016)

Une nouvelle version mise à jour des Conventions Collectives éditées par l’UPSM est en préparation, celle de JUIN 2017. En attendant, voici l’avenant du 6 février 2017 pour les TGA 2017 des OETAM, Métallurgie parisienne, ainsi que l’accord du 20 janvier 2017 pour les TGA 2017 des Ingénieurs et Cadres.
Conventions Collectives UPSM avril 2016

Convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954. Étendue par arrêté du 11 août 1965 (JO du 25 août 1965). Rectificatif du 10 septembre 1965. Mise à jour par accord du 13 juillet 1973, étendu par arrêté du 10 décembre 1979 (JO du 17 janvier 1980).

Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972. Étendue par arrêté du 27 avril 1973 (JO du 29 mai 1973).

NOUVELLE ÉDITION 2016 avec mise à jour des adresses utiles (DIRECCTE, Conseils des Prud’hommes…), des barèmes des taux garantis annuels et des salaires minimaux pour les OETAM Région parisienne et CADRES nationauxmention des textes les plus récents Région parisienne et nationaux, Métallurgie et interprofessionnels et réintégration de l’avenant du 21 septembre 2015 dans le texte de la Convention collective région parisienne.

 

ZOOMS SUR LES NOUVEAUTÉS DE CETTE ÉDITION

Zoom sur la période d’essai (avenant du 21 septembre 2015)

Zoom sur l’indemnité de restauration sur le lieu de travail (ex-indemnité de panier – avenant du 21 septembre 2015)

Zoom sur le départ volontaire ou la mise à la retraite (avenant du 21 septembre 2015 et extension au JO de juin 2016)

Extension de l’avenant du 21 septembre 2016 publiée au JO le 3 juin 2016

Convention collective métallurgie Seine-et-Marne (77) avec accord « Prévoyance » et avenant « TEGA 2017″

Charte 2012-2015Convention collective des Industries Métallurgiques, Mécaniques, Électriques, Connexes, et Similaires du Département de la Seine-et-Marne en date du 30 novembre 1976

 Accord du 22 décembre 2005, portant création de l’obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la Métallurgie de Seine-et-Marne

Avenant du 8 février 2017  à la Convention collective des Industries Métallurgiques, Mécaniques, Électriques, Connexes et Similaires du Département de Seine-et-Marne en date du 30 novembre 1976 fixant les Taux Effectifs Garantis Annuels à compter du 1er janvier 2017

Autres conventions collectives relevant de la Métallurgie

Les conventions collectives ci-après sont disponibles sur le site de la FGMM (rubrique « Conventions/Accords »)

Lire la suite…