UPSM : Conventions collectives

Conventions collectives Métallurgie éditées par l’UPSM (édition de JUIN 2017)

Conventions Collectives Upsm édition juin 2017

Convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954. Étendue par arrêté du 11 août 1965 (JO du 25 août 1965). Rectificatif du 10 septembre 1965. Mise à jour par accord du 13 juillet 1973, étendu par arrêté du 10 décembre 1979 (JO du 17 janvier 1980).

Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972. Étendue par arrêté du 27 avril 1973 (JO du 29 mai 1973).

NOUVELLE ÉDITION 2017 avec mise à jour des adresses utiles (DIRECCTE, Conseils des Prud’hommes…), des MINIMAS OETAM Région parisienne et MINIMAS CADRES nationauxmention des textes les plus récents Région parisienne et nationaux, Métallurgie et interprofessionnels.

ZOOMS SUR LES NOUVEAUTÉS DE CETTE ÉDITION

Zoom sur les MINIMAS 2017 OETAM RÉGION PARISIENNE

Zoom sur les MINIMAS 2017 INGÉNIEURS ET CADRES NATIONAUX

Convention collective métallurgie Seine-et-Marne (77) avec accord « Prévoyance » et avenant « TEGA 2017″

Charte 2012-2015Convention collective des Industries Métallurgiques, Mécaniques, Électriques, Connexes, et Similaires du Département de la Seine-et-Marne en date du 30 novembre 1976

 Accord du 22 décembre 2005, portant création de l’obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la Métallurgie de Seine-et-Marne

Avenant du 8 février 2017  à la Convention collective des Industries Métallurgiques, Mécaniques, Électriques, Connexes et Similaires du Département de Seine-et-Marne en date du 30 novembre 1976 fixant les Taux Effectifs Garantis Annuels à compter du 1er janvier 2017

Autres conventions collectives relevant de la Métallurgie

Les conventions collectives ci-après sont disponibles sur le site de la FGMM (rubrique « Conventions/Accords »)

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